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[29 déc. 2015 ]

par Marie-Pierre MAÎTRE

in Le Blog de l'environnement EFE 17 décembre 2015

http://environnement.efe.fr/2015/12/17/cop-21-le-point-sur-les-avancees/

 

 

 

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[29 déc. 2015 ]

par Christian HUGLO

in Revue ENERGIE - INFRASCTRUCTURES - ENVIRONNEMENT n° 12 - Décembre 2015, p. 1

 

 

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[29 déc. 2015 ]

par Adrien FOURMON

in CONTRATS PUBLICS n° 160 - Décembre 2015, p. 44

Dossier : Les contrats publics face aux défis énergétiques

 

Un nouveau système destiné à remplacer les aides publiques à la production d'énergies renouvelables a été instauré par la loi du 17 août 2015 : le contrat de complément de rémunération. Quell... [Lire la suite]

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[18 déc. 2015 ]

in Revue de la compliance et de l'éthique des affaires - Supplément au JCP E n° 51-52 du 17 décembre 2015, p. 10

 

Maître Huglo et Monsieur le Professeur Picod répondent à un certain nombre de questions en leurs qualités respectives de co-directeur du Jurisclasseur Environnement et avocat engagé depuis longtemps dans les questions environnementales, et de directeur du Jurisclasseur Europe, pour aider les lecteurs à comprendre les perspectives ouvertes par la COP 21 qui s'est tenue à Paris, malgré les évè... [Lire la suite]

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[11 déc. 2015 ]


Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la huitième édition de ce code quelques « plus » fort utiles aux praticiens ou étudiants :
– la Charte de l'environnement dont les dispositions sont de plus en plus fréquemment invoquées dans les contentieux ;
– la nomenclature ICPE, partie intégrante du code (annexe de l'article R. 511-9), complétée des r... [Lire la suite]

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[7 déc. 2015 ]

Entretien avec Corinne Lepage

Propos recueillis par Anne-Laure Doussin

in JCP Edition générale n° 50 - 7 décembre 2015, p. 2268

Par lettre de mission en date du 4 juin 2015, Corine Lepage, eurodéputée, avocate associée au Cabinet Huglo Lepage et ministre de l'Environnement de 1995 à 1997, a été chargée par le président de la République de formuler des recomm... [Lire la suite]