Agenda »

[15 févr. 2016 ]

"Responsabilité santé/environnement" Marie-Pierre MAITRE

 

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[15 févr. 2016 ]

"Biodiversité : une nouvelle frontière juridique et technique pour les projets immobiliers ou industriels". Christian HUGLO, Alexandre MOUSTARDIER, Adrien FOURMON.

 

 

 

Agenda »

[15 févr. 2016 ]

DU Energies, des infrastructures et du financement de projet. Intervention de Adrien FOURMON "Principes et fondements du droit international de l'environnement"

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[15 févr. 2016 ]

Bilan de la CoP 21. Christian HUGLO

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[15 févr. 2016 ]

Crimes contre l'environnement et conformité. Christian HUGLO et Corinne LEPAGE

 

 

 

 

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[12 févr. 2016 ]

Avec Corinne Lepage

propos recueillis par Valérie Dobigny

In Face au Risque n° 520 - Février 2016, p. 4

 

La 21ème conférence mondiale sur le climat, plus connue sous le nom de COP 21, a eu lieu à Paris du 30 novembre au 12 décembre dernier. Elle a réuni l'ensemble de la communauté internationale et a abouti à l'Accord de Paris, pour "contenir l'élévation de la température moyen... [Lire la suite]

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[11 févr. 2016 ]

Par Corinne LEPAGE

in www.actu-environnement.com

Avec un cours du pétrole qui s'effondre depuis 2014, l'inquiétude monte sur la mise en œuvre de la transition énergétique.

Pour Corinne Lepage, co-présidente du MENE, il est plus qu'urgent de saisir cette opportunité pour mettre en place de nouveaux outils pour entamer réellement cette transition.

A la une, Droit public »

[3 févr. 2016 ]



L’uniformisation est en marche, et de l’Europe elle fond sur la France.

L'ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession  transpose ainsi la directive 2014/23/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur l'attribution de contrats de concession.

Conséquence : nos fameuses et ancestrales délégations de service public se trouveront englobées dans une catégorie générique, les concessions, visant à harmoniser la commande publique... [Lire la suite]

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[2 févr. 2016 ]

par Martin GUERIN

Note sous CE 1er octobre 2015, Commune de Toulouse, n° 374338

in AJDA n° 3/2016 - 1er février 2016, p. 163

Le Conseil d'Etat apporte des précisions bienvenues sur le mécanisme d'annulation partielle des autorisations d'urbanis... [Lire la suite]

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[1 févr. 2016 ]

par Christian HUGLO et Blandine BERGER

in Revue Energie - Environnement - Infrastructures n° 1 - Janvier 2016, p. 63

La loi 2015-1567 du 2 décembre 2015 est une loi de transposition des dispositions de plusieurs directives dans le domaine de la prévention des risques. Qu’il s’agisse des Codes minier, de l’environnement, rural, de la santé publique ou encore des transports, cette loi, modifiant certaines dispositions existantes ou en intégrant de... [Lire la suite]