Publications »

[19 juil. 2016 ]

par Marie-Pierre MAÎTRE et Agnès DUPIE

Atelier du 12 novembre 2015 dans les locaux du Cabinet Huglo Lepage à l'occasion "Le BDEI fête ses 20 ans"

in BDEI Supplément au n° 63 - Juin 2016, p. 4

 

  • Une première application remarquable du principe de prévention, rapidement neutralisé

Publications »

[19 juil. 2016 ]

par Martin GUERIN

in Energie-Environnement-Infrastructures n° 7 - Juillet 2016, p. 47

Souvent associés aux seules énergies renouvelables et économies d'énergie dans le bâtiment, le développement durable et la transition énergétique doivent également s'inscrire dans un processus global de modernisation des infrastructures de transport. Le développement du transport fluvial, très en retard sur le plan national, doit participer à ce mo... [Lire la suite]

Energie, Publications »

[19 juil. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in Energie-Environnement-Infrastructures n° 7 - Juillet 2016, p. 5

 

Commentaire du décret n° 2016-690 du 28 mai 2016 pris pour l’application de l’article L. 314-6-1 du code de l’énergie

Energie, Publications »

[19 juil. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in Energie-Environnement-Infrastructures n° 7 - Juillet 2016, p. 3

 

Commentaire du décret n° 2016-687 du 27 mai 2016 relatif à l’autorisation d’exploiter les installations de production d’électricité

Publications »

[19 juil. 2016 ]

par Christian HUGLO et François-Guy TREBULLE

in Energie-Environnement-Infrastructures n° 7 - Juillet 2016, p. 1

Publications »

[19 juil. 2016 ]

par Martin GUERIN

www.actu-environnement.com du 19 juillet 2016


La cour administrative d'appel de Nantes a retiré l'autorisation d'exploiter le centre de stockage de déchets de Nonant-le-Pin accordée par le juge administratif. Cette décision clarifie les possibilités de tierce opposition en matière environnementale.

Publications »

[12 juil. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in Droit de l'environnement n° 246 - Juin 2016, p. 210

 

Publications »

[12 juil. 2016 ]

par Marie-Pierre Maître et Elise Merlant

www.actu-environnement.com

Le montage d'un projet d'énergies renouvelables est incompatible avec la procédure des installations classées. Démontration sur la question des capacités techniques et financières.

Publications »

[5 juil. 2016 ]

par Christian HUGLO

in Revue EXPERTS n° 126 - Juin 2016, p. 98

 

La notion de "sécurité sanitaire" est à l'origine de la transformation institutionnelle du système de santé en France. Le constat d'un système de santé inadapté face à l'émergence de différents risques (amiante, crise de la vache folle, affaire du sang contaminé, etc.) a entraîné la création de nouvelles institutions ad... [Lire la suite]

A la une, Publications »

[5 juil. 2016 ]

par Corinne LEPAGE

in Revue EXPERTS n° 126 - Juin 2016, p. 6