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[26 oct. 2016 ]

Le nouveau code de l'environnement et autres textes relatifs au Développement Durable 2017 commenté sous la direction de Christian Huglo et Marie-Pierre Maître est sorti aux Éditions LexisNexis.

"Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la 9ème édition de ce code quelques "plus" fort utiles...

- La Charte de l'environnement

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[24 oct. 2016 ]

Getting the Deal Through - Environment & Climate Regulation 2017 - EU (Climate and Env) Par Adrien Fourmon

 

Climate European Union.pdf (101,45 kb)

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[18 oct. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in ENR & Développement durable n° 9 - Juillet/Septembre 2016, p. 33

 

Normalisation et réglementation pour les systèmes de recharges

Réglementation de la mesure de consommation des véhicules hybrides électriques rechargeables

Aide et avantage pour le développement durable

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[17 oct. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in ENR & Développement durable n° 9 - Juillet/Septembre 2016, p. 32

Dans un contexte d'évolutions du secteur de l'énergie et de révolution numérique, le citoyen est de mieux en mieux informé et désireux de participer au développement des énergies renouvelables. le financement participatif apparaît alors comme un instrument privilégié dans l'essor de nouveaux modèles basés sur le partage de consom... [Lire la suite]

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[14 oct. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in ENR & Développement durable n° 9 - Juillet/Septembre 2016, p. 30

La révolution numérique et le développement des énergies renouvelables, doublées de la naissance d'un nouveau consommateur, nécessitent de repenser les paradigmes économiques et de mettre en place une nouvelle organisation de la filière de l'énergie.

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[13 oct. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in ENR et Développement durable n° 9 - Juillet-Août-Septembre 2016, p. 28

Le monde de la performance énergétique et des énergies renouvelables est en pleine mutation, notamment lorsqu'il fusionne avec le monde de l'internet et des réseaux, comme l'a souligné J. Rifkin. Peu à peu, de nouveaux genres de réseaux électriques apparaissent, permettant de faire communiquer entre eux les appareils et notamment de moduler la consommatio... [Lire la suite]

A la une, Environnement industriel »

[6 oct. 2016 ]

A compter des exercices ouverts au 1er janvier 2016, le rapport sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) doit désormais contenir des informations en matière d’économie circulaire, rendre compte des émissions significatives de gaz à effet de serre générées du fait de l’activité de l’entreprise, et préciser les actions de lutte contre le gaspillage alimentaire.


La mention d’économie circulaire, le renforcement des informations relatives à l’impact sur le changement climatique de l’entreprise et la notion de lutte contre le gaspillage alimentaire dans le rapport R... [Lire la suite]

Energie, Publications »

[3 oct. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in CONTRATS PUBLICS n° 168 - Septembre 2016, p. 45

En mai dernier, trois décrets d'application de la loi relative à la transition énergétique ont été publiés au JO. Si ces textes modifient partiellement le régime de l'obligation d'achat, ils détaillent le nouveau système du contrat de complément de rémunération. En outre, l'un de ces décrets assouplit les règles relatives à la transmis... [Lire la suite]

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[3 oct. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in Contrats Publics n° 168 - Septembre 2016 p. 36

Durant l'été, deux textes importants ont été publiés au JO modifiant le Code de l'énergie. Ces textes suppriment la limite réglementaire de puissance des installations pouvant bénéficier d'un contrat d'obligation d'achat, précisent les conditions d'achat de l'électricité d'origine renouvelable et modifient les procédures d'appels d'offre pourtant déj... [Lire la suite]