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[24 oct. 2016 ]

Getting the Deal Through - Environment & Climate Regulation 2017 - EU (Climate and Env) Par Adrien Fourmon

 

Climate European Union.pdf (101,45 kb)

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[18 oct. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in ENR & Développement durable n° 9 - Juillet/Septembre 2016, p. 33

 

Normalisation et réglementation pour les systèmes de recharges

Réglementation de la mesure de consommation des véhicules hybrides électriques rechargeables

Aide et avantage pour le développement durable

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[17 oct. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in ENR & Développement durable n° 9 - Juillet/Septembre 2016, p. 32

Dans un contexte d'évolutions du secteur de l'énergie et de révolution numérique, le citoyen est de mieux en mieux informé et désireux de participer au développement des énergies renouvelables. le financement participatif apparaît alors comme un instrument privilégié dans l'essor de nouveaux modèles basés sur le partage de consommation et de décentralisation de la production énergétique.

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[14 oct. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in ENR & Développement durable n° 9 - Juillet/Septembre 2016, p. 30

La révolution numérique et le développement des énergies renouvelables, doublées de la naissance d'un nouveau consommateur, nécessitent de repenser les paradigmes économiques et de mettre en place une nouvelle organisation de la filière de l'énergie.

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[13 oct. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in ENR et Développement durable n° 9 - Juillet-Août-Septembre 2016, p. 28

Le monde de la performance énergétique et des énergies renouvelables est en pleine mutation, notamment lorsqu'il fusionne avec le monde de l'internet et des réseaux, comme l'a souligné J. Rifkin. Peu à peu, de nouveaux genres de réseaux électriques apparaissent, permettant de faire communiquer entre eux les appareils et notamment de moduler la consommation énergétique de manière rationnelle et donc plus écologique.

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[3 oct. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in CONTRATS PUBLICS n° 168 - Septembre 2016, p. 45

En mai dernier, trois décrets d'application de la loi relative à la transition énergétique ont été publiés au JO. Si ces textes modifient partiellement le régime de l'obligation d'achat, ils détaillent le nouveau système du contrat de complément de rémunération. En outre, l'un de ces décrets assouplit les règles relatives à la transmission des contrats d'achat.

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[3 oct. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in Contrats Publics n° 168 - Septembre 2016 p. 36

Durant l'été, deux textes importants ont été publiés au JO modifiant le Code de l'énergie. Ces textes suppriment la limite réglementaire de puissance des installations pouvant bénéficier d'un contrat d'obligation d'achat, précisent les conditions d'achat de l'électricité d'origine renouvelable et modifient les procédures d'appels d'offre pourtant déjà réformées par le décret n° 2016-170 du 18 février 2016 analysé dans ce numéro.

 

 

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[30 sept. 2016 ]

par Adrien FOURMON

in CONTRATS PUBLICS n° 168 - Septembre 2016, p. 18

 

Un certain nombre de dispositions importantes relatives à la passation des concessions hydroélectriques sont contenues dans le décret du 27 avril 2016. Les dispositions de ce texte concernent plus spécifiquement le lancement de la procédure, la sélection des candidats, le regroupement de certaines concessions, et enfin la constitution des sociétés d'économie mixte hydroélectriques.

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[9 sept. 2016 ]

par Marie-Pierre MAÎTRE et Elise MERLANT

in Environnement & Technique n° 361 - Septembre 2016, p. 56

Les projets d'énergies renouvelables sont de plus en plus confrontés à la complexité du régime des installations classées.

La question des capacités techniques et financières est abordée ici.